MESSAGE DU SG DE L’OMD, M. KUNIO MIKURIYA, A L’OCCASION DE LA JOURNÉE INTERNATIONALE DES DOUANES 2020
01-02-2020 01:31
L’Organisation Mondiale des Douanes célèbre la Journée internationale de la douane 2020 et invite ses Membres à mettre
la durabilité au cœur de leur action pour les personnes, la prospérité et la planète.
Comme chaque année, la communauté douanière se rassemble une fois de plus pour célébrer ensemble la Journée internationale de la douane le 26 janvier.
Cette journée spéciale permet aux Membres de l’OMD, au Secrétariat de l’OMD ainsi qu’aux partenaires de la douane
partout dans le monde de centrer leurs
efforts sur la promotion d’un thème particulier.
Ainsi, tout au long de l’année
2020, sous le slogan de « La durabilité au
coeur de l’action douanière pour les personnes,
la prospérité et la planète », la
communauté douanière se focalisera sur
la contribution des douanes à un avenir
durable, en plaçant les besoins socioéconomiques,
sanitaires et environnementaux
au centre de leur action.
La douane jouit en effet d’un mandat et
d’une position unique aux frontières, lui
permettant de jouer un rôle de premier
plan à travers la chaîne logistique internationale
afin de garantir un avenir
fondé sur la durabilité, la sécurité et
l’inclusion pour tous. Alors qu’il ne reste
plus que 10 ans pour atteindre les objectifs
de développement durable (ODD) de
l’ONU et compte tenu des liens directs
existant entre la mission stratégique de
la douane et plusieurs des ODD, il est
donc essentiel que les administrations
douanières relèvent les défis environnementaux,
économiques, sanitaires et sociaux
tout en veillant à dynamiser leurs
efforts actuels pour apporter une réponse
forte et efficace.
Dans ce contexte, la contribution douanière
à la durabilité peut se décliner
comme suit :
Servir les personnes en construisant des
sociétés qui veillent à leur sûreté et à
leur sécurité. La douane joue un rôle décisif
dans la mise en oeuvre des règlementations
et dans les efforts pour
relever les grands défis socioéconomiques
auxquelles les sociétés sont
confrontées à travers le monde, et ce en
favorisant l’innovation à travers la protection
des droits de propriété intellectuelle
(DPI), en empêchant que des
marchandises non conformes ou contrefaisantes
ou des produits enfreignant la
loi n’entrent sur les marchés locaux, en
luttant contre la criminalité transnationale
organisée et le terrorisme, et en
agissant avec force et détermination
contre les délits graves, comme la traite
des êtres humains, le trafic de drogues
et d’armes et le blanchiment d’argent.
Garantir la prospérité en réduisant les
barrières au commerce pour des sociétés
justes fondées sur l’inclusion.
Le commerce
international apporte une contribution
indispensable à la prospérité et la
durabilité des sociétés et des économies,
renforçant leur capacité à rebondir face
à l’adversité. En uniformisant ses interventions,
la douane peut réduire les délais
et les coûts associés au transport des
marchandises à travers les frontières et
stimuler les activités commerciales, augmentant
ainsi les revenus et l’emploi et
encourageant aussi l’investissement national
et étranger. De plus, en améliorant
son efficacité aux frontières et par la
même occasion, la compétitivité des
opérateurs commerciaux, la douane peut
contribuer à renforcer la gouvernance et
la stabilité. En adoptant des mesures
fortes contre la fraude commerciale et
l’évasion fiscale, la douane s’efforce
d’assurer par ailleurs que les gouvernements
nationaux ne soient pas privés de
sources de revenus essentiels pour le financement
des infrastructures et des
services publics.
Protéger la planète et en garantir la durabilité
pour les générations futures. La
douane peut contribuer à lutter contre
le changement climatique et à assurer
une meilleure durabilité environnementale
en appuyant la mise en oeuvre effective
des divers accords
environnementaux multilatéraux (AEM).
Les objectifs de ces derniers sont notamment
de lutter contre le commerce illicite
de déchets dangereux et de
substances qui appauvrissent la couche
d’ozone, de combattre le trafic des espèces
menacées de la faune et de la
flore sauvage et d’empêcher la propagation
de maladies végétales et animales
ainsi que des espèces exotiques envahissantes.
Par ailleurs, les administrations
douanières peuvent être chargées de garantir
le recouvrement efficace des accises
sur les émissions de carbone.
Ces divers aspects de la durabilité viennent
étayer la contribution douanière à
la réalisation des 17 ODD proposés par
les Nations Unies dans son programme de
développement durable à l’horizon 2030.
De fait, le nouvel énoncé de la vision de
l’OMD – « Rassembler les douanes pour
un monde plus sûr et plus prospère. Les
frontières séparent, les douanes rapprochent
» –, qui constitue la clé de voûte
du Plan stratégique de l’OMD 2019-2022,
met l’accent sur le rôle que joue la
douane en faveur de la sécurité des frontières,
contribuant ainsi à la prospérité
économique et fédérant tous les acteurs
à travers l’intégralité de la chaîne logistique.
En outre, l’étude de l’environnement
douanier de l’OMD, édition 2019, souligne
qu’afin d’avancer vers une société
durable dont le développement favorise
un profond respect pour l’environnement,
la douane, en partenariat avec les
interlocuteurs pertinents, doit mener ses
activités en tenant compte autant que
possible de l’aspect de la durabilité, et
l’OMD doit s’efforcer, en particulier, de
montrer l’exemple dans ce domaine.
Ainsi, sur la base des divers outils et programmes
spécifiques, l’OMD appelle les
administrations douanières à :
Mettre en oeuvre la toute dernière version
du Système harmonisé de l’OMD et
des recommandations y associées, à appliquer
les régimes douaniers de manière
cohérente et transparente et à adopter
une démarche dynamique afin de promouvoir
et de faciliter la simplification
et l’harmonisation de ces procédures,
tout en renforçant la coopération interservices.
Mettre en oeuvre les dispositions relatives
aux échanges internationaux stipulées
par les AEM tels que la Convention
de Bâle, le Protocole de Montréal, le Protocole
de Cartagena, la Convention de
Rotterdam, la Convention de Stockholm,
la Convention du patrimoine mondial et
la CITES.
Appliquer les techniques de gestion des
risques et d’analyse des données pour faciliter
le commerce, stimuler la croissance
économique et attirer les
investissements étrangers, afin de
contribuer de la sorte à réduire la pauvreté.
Élargir la portée du programme sur la
Douane numérique, en mettant davantage
l’accent sur les technologies modernes,
notamment en vue de la mise en
place d’un environnement de guichet
unique dématérialisé hautement performant
et d’une solide infrastructure de
TIC.
Mettre en oeuvre rapidement le Cadre de
normes de l’OMD sur le commerce électronique
transfrontalier, afin de tirer
parti des opportunités qu’offre ce type
de commerce tout en veillant à faire en
sorte que tous puissent en profiter et en
luttant efficacement contre les défis y
associés.
Réduire l’impact de la contrefaçon et du
piratage afin d’empêcher une concurrence
déloyale et de créer un environnement
propice à l’innovation et à la
créativité.
Mettre en oeuvre des démarches ciblées
dans le but d’améliorer l’éthique en
douane.
Promouvoir l’égalité de genre en tant
que catalyseur du changement durable,
compte tenu de son effet multiplicateur
pour accélérer le développement durable.
En appliquant leur vision et en accomplissant
leur mission et leur mandat, les
douanes peuvent effectivement contribuer
à la réalisation des 17 ODD au niveau
national. Ainsi, les pratiques et
méthodes des administrations douanières
devraient être alignées sur les outils et
les instruments de l’OMD tels qu’ils ont
été incorporés aux différents dossiers, à
savoir le Dossier Recettes, le Dossier sur
la compétitivité économique, le Dossier
sur le contrôle et la lutte contre la
fraude et le Dossier sur le développement
organisationnel.
Comme lors des années précédentes, je
suis pleinement convaincu que les administrations
des douanes et la communauté
douanière dans son ensemble se
montreront à la hauteur de leur plein engagement
à mettre au coeur de leurs efforts
et de leur action « La
durabilité pour les personnes, la prospérité
et la planète », notamment en partageant
les pratiques et mesures
pertinentes à l’occasion des réunions de
l’OMD et dans les principales publications
de l’Organisation.
Je vous souhaite à toutes et à tous une
bonne Journée internationale de la
douane !
M. Kunio Mikuriya
Secrétaire général de l’OMD
Le 24 janvier 2020
